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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS
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CE COLLECTIVITES EXPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE COLLECTIVITES EXPO
COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1690549
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2001
CE COLLECTIVITES EXPO de COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS

Présentation de la marque CE COLLECTIVITES EXPO

Déposée le 17 juillet 1991 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE COLLECTIVITES EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS domicilié(e) 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUENS - France.

La marque CE COLLECTIVITES EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE COLLECTIVITES EXPO est expirée depuis le 17 juillet 2001.

COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS a également déposé les autres marques suivantes : APPROFAL , PARIS ARTS MENAGERS , ALUTEX , LITTORAL 92 , P PERSPECTIVES , ESPACE BAIN


COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901) - 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France


Bernard LAGUENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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